Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMOILLE
THEMATA HOLDING, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3858769
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
CHARMOILLE de THEMATA HOLDING

Présentation de la marque CHARMOILLE

Déposée le 12 septembre 2011 par la société THEMATA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARMOILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société THEMATA HOLDING domicilié(e) 27 RUE DU COLLEGE - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 322 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEMATA HOLDING domicilié(e) 27 RUE DU COLLEGE - 39800 - POLIGNY - France.

La marque CHARMOILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMOILLE est expirée depuis le 12 septembre 2021.

THEMATA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : THEMATA , la monture qui s'habille comme vous , THEMATA , (Marque figurative) , ACTORY , LA MONTRE QUI S'HABILLE COMME VOUS , HEURE LOCALE


THEMATA HOLDING, SOCIETE CIVILE - 27 RUE DU COLLEGE - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 481322972


THEMATA HOLDING - 27 RUE DU COLLEGE - 39800 - POLIGNY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.